Mentions légales
Éditeur du site
Le site safeplay.fr est édité par :
SAFE PLAY Forme juridique : SAS Capital social : 1500€ Siège social : 11 chemin du Pontet — 69380 Civrieux-d’Azergues SIRET : 10332282200018 RCS : Lyon Numéro de TVA intracommunautaire : FR31103322822
Directeur de la publication : Olivier Parouty Contact : contact@safeplay.fr — 06 64 10 78 88
Hébergement
Le site est hébergé par : Maison Léon 172 boulevard Victor Vermorel 69400 Villefranche sur saone www.maisonleon.co
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site safeplay.fr — textes, photographies, illustrations, logos, icônes, documents téléchargeables — sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SAFE PLAY.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits
Conception et réalisation du site : Maison Léon 172 boulevard Victor Vermorel 69400 Villefranche sur saone www.maisonleon.co Photographies : © SAFE PLAY, sauf mention contraire.
Responsabilité
SAFE PLAY s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, SAFE PLAY ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, SAFE PLAY décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site ;
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Liens hypertextes
Le site safeplay.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. SAFE PLAY ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.